COMPTE RENDU CM DU 23 OCTOBRE 2008

Compte rendu succinct du conseil municipal du 23 octobre 2008 :

Point n°1 : adoption du budgétaire supplémentaire et affectation des résultats
VOTE CONTRE DU GROUPE BOUSSY EN MOUVEMENT
(Michel PERRIMOND apportera les explications de ce vote dans un article à venir prochainement)

Point n°2 : autorisation à donner au Maire pour signer un avenant pour proroger de 6 mois le marché de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire et le foyer restaurant :
POUR à l'unanimité

Point n°2 : autorisation à donner au Maire pour la signature de la convention de partenariat entre le théâtre de l'Agora d'Evry et la commune
POUR à l'unanimité

Point n°4 : autorisation à donner au Maire pour signer des conventions pluriannuelles 2008-2009 fixant les modalités d'intervention et la rémunération d'associations pour des prestations périscolaires et extra-scolaires
POUR à l'unanimité

Points n°5, 6, et 7 :  présentation sans vote

Point n°8 : Modification des modalités de versement de la surcharge foncière attribuée à l'OPIEVOY pour la construction de logements locatifs sociaux, 45 rue Georges Coubard
POUR à l'unanimité

Point n°9 : modification du tableau des effectifs du personnel communal
POUR à l'unanimité

Point n°10 : adoption d'un tarif spécifique pour les enfants accueillis au CLSH sous le régime PAI à compter du 1er octobre 2008
POUR à l'unanimité